TABLE DES MATIÈRES

SOMMAIRE EXÉCUTIF

1.0 INTRODUCTION
1.1 Contexte
1.2 Le partenariat TDDC-TRNEE
1.3 Objet
1.4 Portée du projet
1.5 Processus de recherche

2.0 PROFIL DU SECTEUR DES BÂTIMENTS COMMERCIAUX
2.1 Profil du marché
2.2 Efficacité énergétique : catalyseurs du marché
2.3 Consommation d’énergie
2.4 Émissions de carbone et consommation d’électricité
2.5 Bâtiments commerciaux : autorité du gouvernement

3.0 OBSTACLES À L’INVESTISSEMENT DANS L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
3.1 Potentiel d’efficacité énergétique
3.2 Obstacles à l’adoption de technologies contribuant à l’efficacité énergétique
3.2.1 Gestion des risques
3.2.2 Lacunes dans l’information
3.2.3 Chaîne de valeurs des bâtiments commerciaux et relation mandant-mandataire
3.2.4 Désavantage pour le premier à agir
3.2.5 Signaux des prix du marché
3.2.6 Obstacles institutionnels et réglementaires
3.3 Sommaire des obstacles à l’investissement

4.0 EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE : POLITIQUES ET ÉVALUATION
4.1 Signaux des prix dans l’ensemble du marché
4.2 Règlements contraignants
4.2.1 Codes énergétiques pour les bâtiments
4.2.2 Normes minimales de rendement énergétique (NMRE)
4.2.3 Indication obligatoire de la cote énergétique
4.2.4 Indication obligatoire du rendement énergétique des bâtiments publics
4.3 Subventions
4.3.1 Incitatifs financiers et fiscaux
4.3.2 Stratégies de recherche, de développement et de commercialisation (RD et C)
4.3.3 Éducation et formation du public
4.4 Mesures volontaires
4.4.1 Information et rendement
4.4.2 Mise en service des bâtiments
4.5 Sommaire de l’évaluation des politiques

5.0 TENDANCES DES POLITIQUES ÉTRANGÈRES
5.1 Japon
5.2 Union européenne (UE)
5.3 Australie
5.4 États-Unis
5.4.1 Initiatives fédérales
5.4.2 Initiatives étatiques et municipales
5.5 Facteurs communs entre les régions

6.0 ANALYSE DE MODÉLISATION DES POLITIQUES
6.1 Situations de base et de référence
6.2 Scénario du prix sur le carbone
6.3 Scénario de politiques complémentaires
6.4 Scénario combiné
6.5 Scénario réglementaire

7.0 RECOMMANDATIONS STRATÉGIQUES

8.0 CHEMINEMENT STRATÉGIQUE

9.0 NOTES

10.0 ANNEXE
10.1 Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie : Qui nous sommes
10.2 Membres de la TRNEE
10.3 Technologies du développement durable Canada : Qui nous sommes
10.4 Conseil d’administration de TDDC
10.5 Efficacité énergétique dans le secteur des bâtiments commerciaux du Canada : Participants au programme

11.0 CHEMINEMENT STRATÉGIQUE (DIAGRAMME)

ANNEXE – Postulats pour des scénarios de modélisation en vue de la conception de politiques