DEBUT DE LA BARRE DE MENU COMMUNE
Réponse de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie à ses obligations en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto
- Juillet 2009
Lettre d’accompagnement du président et du président et premier dirigeant
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie : Qui nous sommes
1.0 Introduction
2.0 Principaux facteurs appuyant la réponse de 2009
3.0 Méthodologie
4.0 Le Plan 2009
5.0 Analyse et évaluation
6.0 Obligations en vertu du Protocole de Kyoto
7.0 Conclusions et recommandations
1.1 Cadre réglementaire sur les émissions industrielles de gaz à effet de serre
1.2 Règlement sur l’efficacité énergétique et de l’élimination progressive des ampoules à incandescence inefficaces
1.3 Réglementation sur la teneur en carburants renouvelables
1.4 écoÉNERGIE pour l’électricité renouvelable
1.5 écoÉNERGIE pour les bâtiments et les habitations
1.6 Initiative écoÉNERGIE Rénovation
1.7 Initiative écoMOBILITÉ
1.8 Programme écoMARCHANDISES
1.9 Fonds de fiducie pour la qualité de l’air et les changements climatiques
Annexe B : Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto
